Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DTV
GARNIER Jean Luc agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. DEPOT VENTE DE TOURAINE en formation

Numéro de dépôt :
99817404
Date de dépôt :
06/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2009

Présentation de la marque DTV

Déposée le 6 octobre 1999 par GARNIER Jean Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DTV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est GARNIER Jean Luc agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. DEPOT VENTE DE TOURAINE en formation, domicilié(e) Siège social : 14, Route Nationale, 37270 AZAY-SUR-CHER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Luc GARNIER - France.

La marque DTV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTV est expirée depuis le 6 octobre 2009.

GARNIER Jean Luc a également déposé les autres marques suivantes : STORE VOLET , DISTRI Act Consultant Grande Distribution


GARNIER Jean Luc agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. DEPOT VENTE DE TOURAINE en formation - Siège social : 14, Route Nationale, 37270 AZAY-SUR-CHER - France


Monsieur Jean-Luc GARNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Meubles. Véhicules. Restauration de tous objets : Meubles, véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.